Mentions Légales & Confidentialité
1. Éditeur du site (Association)
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- Dénomination officielle : Association des Parents d'Élèves de l'Enseignement Libre (APEL) de l'école Sainte-Marie et du collège Saint-Joseph de Capbreton
- Statut juridique : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 (organisme à but non lucratif)
- Numéro RNA : W401002563 (déclarée en sous-préfecture de Dax)
- Siège social : 5 Avenue de Verdun, 40130 Capbreton, France
- Contact électronique : contact@apel-capbreton.fr
- Directeur de la publication : Gouvernal Charles-Henry
2. Hébergement
Le site est hébergé par la société OVH SAS, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (Téléphone : 1007).
3. Propriété intellectuelle
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